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URBANISME - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Plan de...
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Le Plan Local d'Urbanisme de Gaillard a été approuvé le 03 mai 2010 et mis en révision le 31 mai 2010.
Le PLU étant en cours de révision, il conviendra de vous rapprocher du service urbanisme au stade esquisse pour valider de futures orientations de projet.
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URBANISME - Formulaires, Portail numérique des...
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Dématérialisation des autorisation d'urbanisme, les formulaires utiles pour des dépôts papier et aide aux montages de dossiers
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URBANISME INFORMATIONS UTILES
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Préemption, taxes d'urbanisme, cadastre, 5G, géothermie....
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URBANISME - BIODIVERSITE ET ZONES NATURELLES
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Gaillard naturellement diverse
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CONSULTATION DES ENQUETES PUBLIQUES ou CONCERTATIONS...
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Cette page est dédiée aux informations relatives à la consultation des enquêtes ou concertations publiques en cours. Ainsi qu'à la consultation des rapports des commissaires-enquêteurs lorsqu'ils arrivent en mairie à la fin des dates d'enquêtes.
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Occupation du domaine public
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Comment faire les démarches.
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