Actes de la ville
Procès-verbal CM 28092026 approuvé
- 4 Novembre 2026
- Français
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Ville de Gaillard
Procès-verbaux du Conseil municipal
Délibérations du Conseil municipal
Actes de la ville
Liste des délibérations Conseil municipal 2 novembre 2026
- 9 Novembre 2026
- Français
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Arrêtés municipaux
Actes de la ville
ARR2026R299 délégation fonctions et signature DGS
- 13 Novembre 2026
- Français
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Décisions du Maire
Actes de la ville
DEC2026-165 Convention utilisation locaux maison de quartiers avec association Le cabe
- 28 Octobre 2026
- Français
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Tarifs municipaux
Actes de la ville
Tarifs municipaux 2026
- 13 Janvier 2026
- Français
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